TERMES ET CONDITIONS DE STUDINT
STUDINT (connue sous la désignation sociale 9399-0141 Québec Inc.), est une entreprise facilitant la gestion et la recherche d'appartement (ci-après « ÉTUDE ») Domiciliée au 6- 3115, boulevard Édouard Montpetit, H3T 1K3, Montréal, QC.
Les locataires peuvent dématérialiser leur dossier de localisation directement sur la plateforme. La plateforme permet notamment la mise en relation entre les locataires concernés par l'emplacement d'un logement et (i) leur propriétaire, (ii) l'agence chargée de la gestion du bien (iii) les sociétés de gestion des résidences universitaires. STUDINT a rencontré à disposition des locataires une fonctionnalité permettant de réserver et de régler via la Plateforme, un logement.
Veuillez lire, avant d'utiliser nos services, les modalités suivantes: (ci-après « Conditions d'Utilisation »)
Le présent site web ainsi que tout service associé à celui-ci est géré par STUDINT (ci-après « Plateforme»). En décidant d'utiliser la Plateforme et les services de STUDINT, l'utilisateur (l'utilisateur de la Plateforme, le locataire, le locateur, l'organisation que vous représentez ou pour laquelle vous travaillez- ci-après l '« Utilisateur »Ou les« Utilisateurs ») Accepte dans leur totalité et sans restriction toutes les conditions d'utilisation ci-dessous qui régissent le contenu et le fonctionnement de la Plateforme, y compris la Politique de protection des renseignements personnels (https://studint-home.com/privacy-policy) de STUDINT.
Ces conditions d'utilisation engagent l'Utilisateur et STUDINT (ci-après les « Des soirées »). Les Parties sont en droit d'invoquer la présente convention en tout temps et de prendre toutes les mesures utiles et nécessaires pour faire respecter.
Conditions d'utilisation existantes dans une autre langue que le français, la version française prédomine et devra être utilisée en cas d'ambiguïté.
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTLISATION
Lorsque vous naviguez ou utilisez la Plateforme, cela signifie que vous avez lu, compris et accepté les Conditions d'Utilisation. De plus, vous souhaitez les conditions d'utilisation des services tiers avec qui nous faisons affaire, conformément à la section « Niveaux de services »Ci-bas.
L'Utilisateur accepte et reconnaît que STUDINT peut, à tout moment et sans avertissement préalable, modifier, changer ou mettre à jour les reconnus. Cependant, STUDINT peut consulter les Utilisateurs des changements répartis.
L'utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur après qu'une telle modification constitue un consentement de celui-ci à respecter les Conditions d'Utilisation ainsi modifiées et d'être liées par ces dernières. STUDINT tentera, dans la mesure du possible, d'informer les Utilisateurs de tout changement apporté aux Conditions d'Utilisation. Il vous incombe cependant de les examinateurs régulièrement.
Si l'Utilisateur n'accepte pas les Conditions d'Utilisation, ce dernier doit cesser d'utiliser la Plateforme et les services de STUDINT.
LE SERVICE DE STUDINT
STUDINT est une Plateforme en ligne offrant des appartements en ligne disponibles à l'emplacement, tout en facilitant la gestion des opérations de localisation pour les locateurs.
Le service de STUDINT est accessible en tout temps.
Dans certains cas exceptionnels, la Plateforme peut être temporairement indisponible en cas de mises à jour ou de problèmes techniques. STUDINT n'est pas responsable en cas d'interruption de service pour quelques raisons que ce soit. Veuillez noter que STUDINT tentera, dans la mesure du possible, de mettre à jour la Plateforme lorsque l'affluence sur le site est moindre.
STUDINT se réserve le droit d'ajouter, supprimer et modifier tout le contenu, ou une partie de celui-ci, sur la Plateforme, à l'exception du contenu propre à l'Utilisateur. STUDINT ne peut pas être tenu responsable des fautes, des erreurs typographiques et des bogues. Chaque utilisateur créé dans le système est propriétaire du contenu de son compte. STUDINT ne supprime rien à moins que l'utilisateur n'en fait la demande.
STUDINT ne garantit pas que la Plateforme, ou toute partie de celle-ci, fonctionnera sur tout le matériel informatique. Par ailleurs, la Plateforme peut être sujette à des dysfonctionnements et à des retards. STUDINT ne peut en aucun cas être responsable des dommages pouvant en découler.
SERVICES TIERS
STUDINT est une Plateforme œuvrant avec divers partenaires afin de vous offrir le meilleur service possible. En aucun cas, STUDINT n'est responsable de tout dommage ou faute responsable par ces services tiers (ci après «Locateurs» et «Locataires»). Il n'est pas de la responsabilité de STUDINT de communiquer avec vous de tout retard, problème ou changement provenant de ces services tiers et il est de la responsabilité de l'Utilisateur de communiquer avec desdits services tiers.
Dans le même ordre d'idée, STUDINT vous souhaitez fortement lire les conditions d'utilisation de chacun des services tiers avec qui nous faisons affaire.
INTERDITES USAGES DE LA PLATEFORME ET UTILISATIONS
L'usage de la Plateforme est régi par les conditions suivantes, doivent être respectées par tous les Utilisateurs. Chaque Utilisateur de la Plateforme s'engage ainsi, non limitativement, à ne pas:
- Utiliser la Plateforme afin d'endommager, mettre hors service, surcharger ou compromettre l'utilisation normale de la Plateforme;
- Utiliser la Plateforme pour louer un logement à des fins autres que celles prévues au cautionnement;
- Perturber la sécurité ou les sites affiliés à la Plateforme;
- Perturber, déranger ou nuire à l'utilisation ou la jouissance par d'autres services ou des sites affiliés ou reliés;
- Télécharger ou transmettre sur la Plateforme un virus ou autre fichier ou programme informatique nuisible, dérangeant ou destructeur;
- Utiliser un robot ou un autre dispositif automatique ou un procédé manuel pour contrôler ou copier les pages de la Plateforme ou leur contenu;
- Transmettre à travers la Plateforme des courriels, des chaînes de lettres, des messages pourriels ou autres types de courriels de masse non sollicités; et
- Tenter ou obtenir un accès non autorisé à la Plateforme ou à certaines parties de celui-ci ayant accès est limité.
L'Utilisateur convient de plus qu'il est le seul responsable de toutes les actions et communications entreprises ou transmis à ou pour son compte, et il convient de respecter toutes les lois applicables quant à l'utilisation de son ou ses activités sur la Plateforme, en sus des conditions des présentées.
Tout autre usage interdit non mentionné dans les présentes Conditions d'Utilisation peuvent néanmoins faire l'objet de sanction, conformément aux déjà. STUDINT se réserve le droit d'ajouter tout autre usage à la liste ci-haut à tout moment, et ce, sans préavis.
LOCATEUR
STUDINT offre une Plateforme permettant de faciliter la recherche de locataire. Un locateur est une personne, moral ou physique, qui affiche un appartement ou tout autre logement disponible pour une durée minimale de UN (1) mois sur la Plateforme (ci-après le « Locateur »Ou les« Locateurs »).
GARANTIE OFFERTE AUX LOCATEURS
Les Locateurs utilisant les services de STUDINT bénéficiant d'une garantie exclusive. Ces garanties exclusives sont de la responsabilité de STUDINT et / ou des niveaux de services.
Tous les locataires utilisant la Plateforme, sauf mentionné différemment par Studint, bénéficiant des garanties suivantes:
- Une garantie d'un maximum de 500$, dans le cas d'un dommage venu d'un utilisateur «Locataire» de Studint, sur présentation de facture.
- Une garantie de relocation sans frais en cas de départ hâtif du locataire
Cette garantie est cependant sujette à certaines conditions:
- La résiliation de réservation ou le départ du locataire ne doit pas résulter d'un cas de force majeure
- Le locateur doit accepter les candidats locataires fournis par Studint
- Un contrat de bail écrit doit régir la relation entre locataire et locateur
- Le locataire et le locateur doivent appliquer aux mentions du bail avant de demander l'application de Studint de la garantie exclusive
EN AUCUN CAS Studint n'est responsable ou ne peut être tenu responsable de tout agissement, préjudice, dommages, défaut de paiement, perte financière des locateurs, locataires, ou utilisateurs de la plateforme. STUDINT n'est pas responsable de l'annulation d'une réservation par un locataire sous réserve des conditions d'annulations.
Pour avoir le droit aux garanties ci-haut mentionnées, STUDINT et ses représentants sont en droit d'exiger toutes les pièces justificatives nécessaires, et ce, sans frais à leur considération.
De plus, Studint se réserve le droit d'offrir à certains Locateurs, après acceptation lors de l'inscription, de la garantie LOCNEST s'applique à leurs locataires. Pour en savoir plus sur cette garantie et les impacts légaux entourant LOCNEST, nous vous référons à leur site web: https://locnest.com/ca-fr/?region=qc.
Veuillez noter que STUDINT n'est en aucun cas responsable de tous les problèmes ou changements pouvant survenir auprès de services tiers tels que LOCNEST et qu'il est de la responsabilité des utilisateurs de vérifier régulièrement les conditions d'utilisation des services tiers comme LOCNEST, conformément à la section « Niveaux de service »Ci-haut.
LOCATAIRE
STUDINT est un intermédiaire, par sa Plateforme, entre les locataires et les Locateurs. Un locataire est une personne, moral ou physique, qui utilise le service de STUDINT aux fins de rechercher un appartement et / ou qui a conclu une réservation avec un Locateur affiché sur la Plateforme (ci-après le « Locataire»Ou les« Locataires»). En aucun cas, STUDINT ne se porte garant des Locataires ou des agissements de ceux-ci.
De plus, chaque Locataire qui obtient une réservation avec un Locateur ne peut céder ses droits ou obligations à quiconque, sous réserve du consentement du Locateur. STUDINT n'est pas responsable de l'annulation d'une réservation par un Locateur.
Malgré que STUDINT exerce une certaine surveillance et visite des logements offerts, STUDINT est, néanmoins, en aucun cas responsable des agissements des Locateurs et, sous réserve de la section « Propriétaires exclusifs », STUDINT ne garantit rien quant à, non limitativement:
- L'état du logement;
- L'emplacement;
- Les électroménagers et/ou meubles disponibles. En mesure de jouer au moyen de grésillement hot deluxe en ligne gratuit.
- Les agissements du locateur à l'égard du locataire
De plus, toute autre offre ou commodité offerte par le Locateur n'est pas de la responsabilité de STUDINT.
COMMISSION
STUDINT prélève une commission sur chaque transaction effectuée sur la Plateforme (ci-après la « Commission »Ou les« Commissions »). Cette Commission est prélevée la fois auprès du Locataire et du Locateur, comme suit:
- Locateur: This Commission is required selon la durée totale prévue de réservation par le Locataire et est évalué comme suit, savoir: CINQ POUR CENT (5%) du montant convenu du loyer multiplié par le nombre de mois et / ou de jours d'occupation selon l'entente. Cette entente peut être sujette à changement sous réserve d'une entente différente convenue explicitement entre le locateur et STUDINT, qu'elle soit verbale ou écrite.
- Locataire: Tout Locataire qui utilise la Plateforme et une entente avec un Locateur doit payer une commission équivalente à TROIS POUR CENT (3%) du loyer, défini sur le montant convenu du loyer multiplié par le nombre de mois et / ou de jours d ' occupation selon l'entente, comprenant un ensemble de frais de services tiers appliqués par Studint afin d'offrir une application complète au locateur (Ceci inclu de façon non automatique, et n'est pas limité aux frais Locnest et aux frais d'enquêtes) .
Dans l'éventualité où la durée d'occupation dépasse celle inscrite par l'Utilisateur sur la Plateforme, STUDINT est en droit de réclamation toute Commission sur tout écart, conformément au présent titre.
ANNULATION
Les Locataires peuvent annuler le cautionnement dans un délai raisonnable et après avoir informé le Locateur. Dans le cas contraire, les garanties mentionnées dans la section « Garantie offerte aux Locateurs »Appliquer.
STUDINT se réserve le droit de refuser ou d'annuler une transaction, y compris même si celle-ci a été confirmée et facturée à votre carte de crédit. Si votre transaction est annulée après le traitement de votre paiement, vous serez intégralement remboursé par STUDINT selon les dispositions légales et les clauses régissant les présentes Conditions d'Utilisation et Conditions d'annulation de réservation.
(i) Conditions d'annulation de réservation
Toute demande d'annulation est étudiée individuellement selon la date d'annulation et les justificatifs fournis.
Si vous annulez une réservation faite avec un propriétaire particulier, les conditions d'annulation de Studint seront appliquées comme ci-dessous:
Annulation pour force majeure
- à plus de 30 jours avant la date d'entrée renseignée sur la plateforme: vous êtes remboursé dans la totalité.
- à moins de 30 jours avant la date d'entrée renseignée sur la plateforme: vous êtes remboursé uniquement des Frais de Garantie.
- après la date d'entrée renseignée sur la plateforme: vous êtes remboursé uniquement des frais de garantie.
Annulation sans force majeure
- à plus de 30 jours avant la date d'entrée renseignée sur la plateforme: vous êtes remboursé du premier mois de loyer seulement.
- à moins de 30 jours avant la date d'entrée renseignée sur la plateforme: aucun remboursement possible.
- après la date d'entrée renseignée sur la plateforme: aucun remboursement possible.
Qu'est-ce qu'un cas de force majeure? Il s'agit d'une situation exceptionnelle comme:
- logement insalubre
- logement non conforme à la location
- logement inhabitable dû à la conséquence d'un événement extérieur (ex: catastrophes naturelles, dégât des eaux)
- logement n'est finalement pas disponible suite à un surbooking
- logement n'est finalement plus disponible parce que le propriétaire le garde pour des raisons personnelles
- logement n'est finalement pas disponible suite à une mauvaise utilisation de la plateforme
- propriétaire ne respecte pas les procédures légales de location
AFFICHAGE DES PRIX
Bien que STUDINT s'efforce de fournir des prix exacts et de faire valoir une description précise, des erreurs peuvent survenir. STUDINT peut alors corriger les informations demandées ainsi que modifier les prix des appartements à tout moment, en respectant les dispositions légales et règlementaires applicables.
Si un prix est erroné ÉTUDE se réserve le droit d'annuler votre entente de caution ainsi que les frais facturés et communiquera avec vous.
Tous les prix sont, en absence d'indication contraire, en dollars canadiens.
MÉTHODES DE PAIEMENT
Les transactions effectuées par la Plateforme sont effectuées selon les modalités déterminées, de temps à autre, par STUDINT. Il est à noter que le premier mois de loyer est payé directement à STUDINT et que ledit montant est ensuite transféré, dès l'emménagement du Locataire, au Locateur. Les paiements subséquents sont ensuite l'entière responsabilité du Locateur et du Locataire.
Les modalités de paiement sont établies par STUDINT, à sa discrétion. Le paiement sera effectué normalement par carte de crédit, sous réserve d'un autre mode de paiement prédéterminé n'ait été accepté par STUDINT. Les paiements par carte de crédit doivent être garantis par l'institution financière qui a émis la carte de crédit.
CRÉATIONS DE STUDINT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle (invention, marque de commerce, droit d'auteur, etc.) (ci-après la « Propriété intellectuelle ») Lié à la Plateforme est la propriété exclusive de STUDINT. Vous ne pouvez ni copier ni utiliser le matériel, la structure, le menu, l'apparence ou les caractères qui apparaissent sur la Plateforme sans le consentement explicite de STUDINT.
Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques, dessins, noms de domaine ou autre, contenus sur la Plateforme peuvent être des marques de commerce ou des appellations commerciales, déposées ou non déposées (aux fins de ces Conditions d ' Utilisation, elles sont toutes désignées par le terme «Marques de commerce»). Ces Marques de commerce sont protégées par les lois canadiennes et étrangères applicables aux marques de commerce et sont, selon le cas, la propriété exclusive de STUDINT.
Aucune disposition ne doit être interprétée comme conférant une licence ou un droit quelconque à l'Utilisateur en vertu des lois concernant les droits d'auteur ou les marques de commerce.
Les éléments de propriété intellectuelle détenus à STUDINT publiés, non exhaustivement, les éléments suivants:
- Tous les logos, dessins, graphismes, marques (déposées ou non), symboles, textes, expressions, mots, toutes les photos et vidéos, ainsi que tout le contenu général de la Plateforme;
- Tous les logiciels et matériaux mis à votre disposition par la plateforme;
- Toutes les bases de données mises à disposition par la Plateforme;
- Tout le contenu proposé par la plateforme en téléchargement gratuit
- Toute autre création de STUDINT.
Tous les renseignements fournis sur la Plateforme fournie à STUDINT, et sont protégés par les lois applicables. L'information ne peut être autrement copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sous licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise ou utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans autorisation écrite et expresse de STUDINT.
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EXTERNES LIENS
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Le locataire ne peut ni céder ni sous-louer le logement sauf accord préalable et écrit du Propriétaire ou Professionnel.
DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS
La Plateforme et son contenu sont fournis par STUDINT à partir de ses bureaux situés dans la province de Québec, Canada. La Plateforme et son contenu, les conditions d'utilisation et d'utilisation de celui-ci sont tous régis par les lois du Québec et / ou du Canada applicables.
Par les visités, vous devriez que l'ensemble des questions et des litiges concernant la Plateforme et votre utilisation de celui-ci soient exclusivement tranchés par les tribunaux de la province du Québec.
De plus, toute décision des tribunaux à l'effet que l'une des clauses des présentes Conditions d'Utilisation est nulle ou non exécutoire n'a aucun effet sur les autres clauses.
MODIFICATION DE CES CONDITIONS
STUDINT met occasionnellement à jour ces Conditions d'Utilisation. L'utilisation continue de la Plateforme constitue votre accord quant à ces Conditions d'Utilisation ainsi que ses mises à jour.
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PERSONNE RESPONSABLE
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Dernière mise à jour effectuée le 2020-11-19.